Marque enregistrée - Marque en non vigueur

I & D. entité 18
Mr IMPAGLIAZZO Fabrice
Mr DUBOIS Eric

Numéro de dépôt :
3293281
Date de dépôt :
24/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
24/05/2014
I & D. entité 18 de IMPAGLIAZZO Fabrice

Présentation de la marque I & D. entité 18

Déposée le 24 mai 2004 par monsieur IMPAGLIAZZO Fabrice et monsieur DUBOIS Eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « I & D. entité 18 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-27 du 2 juillet 2004.

Les déposants sont monsieur IMPAGLIAZZO Fabrice domicilié(e) 1331 Boulevard des armaris, Le parc des armaris Bâtiment D1,83100 TOULON - 83100 - France et monsieur DUBOIS Eric domicilié(e) 400 Chemin des suvières,83210 SOLLIES PONT - 83210 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr IMPAGLIAZZO Fabrice domicilié(e) 1331 Boulevard des armaris, Le parc des armaris Bâtiment D1,83100 TOULON - 83100 - France.

La marque I & D. entité 18 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3293281.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I & D. entité 18 est expirée depuis le 24 mai 2014.


Mr IMPAGLIAZZO Fabrice - 1331 Boulevard des armaris, Le parc des armaris Bâtiment D1,83100 TOULON - 83100 - France

Mr DUBOIS Eric - 400 Chemin des suvières,83210 SOLLIES PONT - 83210 - France


Mr IMPAGLIAZZO Fabrice - 1331 Boulevard des armaris, Le parc des armaris Bâtiment D1,83100 TOULON - 83100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-16

Publication - Publication le 2 juil. 2004 au BOPI 2004-27

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures ; gants ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plages, de ski ou de sport ; sous-vêtements. Joaillerie, bijouterie, pierres prècieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, métaux précieux et leurs alliages ; bracelets, chaines ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines en métaux précieux ; étuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; vaisselle en métaux précieux. Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; sacs ou sachets pour emballage en papier ou en matières plastiques.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.